Nos conditions d'utilisation

Bienvenu(e) sur le site Internet HabboNight.fra.co (ci-après désigné le «Site »).

Nous vous remercions de lire attentivement l'ensemble des dispositions ci-dessous qui régissent l'utilisation du Site (ci-après désignées les "Conditions d'Utilisation").

L’accès au Site et aux services proposés sont conseillés aux personnes âgées de plus de 13 ans.

Si vous avez moins de 18 ans, vous devez demander à vos parents ou tuteurs de vous expliquer tous les termes ou expressions utilisés ci-dessous que vous ne comprenez pas et valider avec eux votre décision d'accepter l'ensemble des Conditions d'Utilisation.

1. Utilisation du Site Habbo Night

1.1 Vous êtes autorisé par les propriétaires de HabboNight, à savoir les créateurs et administrateurs du site à accéder et utiliser le Site "HabboNight" accessible par le lien www.habbonight.fra.co, ses extensions et tout autre site qui pourrait le remplacer (ci-après désigné le/notre "Site") à condition de respecter l'ensemble des Conditions d'Utilisation. Nous pouvons modifier les Conditions d'Utilisation, à tout moment, afin de les adapter à l'évolution du Site. Vous serez informé de ces modifications au préalable sur la page d'accueil du Site.
1.2 Sauf indication contraire, les Conditions d'Utilisation s'appliqueront cumulativement à toutes conditions particulières (ci-après désignées les "Conditions Particulières") applicables à l'utilisation de certains services proposés par HabboNight ou par un tiers et accessibles à travers le Site. Ces Conditions Particulières pourront être édictées ponctuellement en relation avec de tels services. En cas de contradiction entre les Conditions d'Utilisation et les Conditions Particulières, ces dernières prévaudront dans la limite de l'étendue de la contradiction des termes.
1.3 Pour utiliser les fonctionnalités proposées par le Site (ces fonctionnalités sont ci-après désignées le "Service"), vous devez vous enregistrer en qualité d'utilisateur autorisé. Pour permettre votre enregistrement, vous devez nous fournir les informations qui vous seront demandées de manière sincère, complète et exacte et les maintenir à jour régulièrement. Vous devrez ainsi nous informer de toute modification éventuelle de ces informations par email.
1.4 Vous êtes responsable de la conservation du caractère confidentiel et utilisation correcte de votre adresse e-mail, de votre nom d'utilisateur et de votre mot de passe. Vous en assumez la garde et les risques de perte. Pour cette raison, vous devez prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer leur confidentialité, leur sécurité, et leur correcte utilisation, ainsi que pour éviter qu'ils ne soient révélés à des tiers non autorisés. Vous êtes seul responsable de l'utilisation par toute autre personne, de vos adresses e-mail, nom d'utilisateur et mot de passe, et notamment de toutes les opérations qui ont été effectuées par l'intermédiaire du compte que vous avez créé pour utiliser le Site. Vous devez nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre adresse e-mail, de votre compte ou de votre mot de passe, ainsi que de toute situation dont vous avez connaissance et qui pourrait conduire à une telle utilisation.
1.5 En cas de perte ou d'oubli de votre adresse e-mail, de votre nom d'utilisateur ou de votre mot de passe, vous devez nous en informer et suivre les règles de contrôle de sécurité que nous pouvons être amenés à fixer. Nous pouvons suspendre vos nom d'utilisateur et mot de passe lorsque nous estimons que les règles de sécurité de tout ou partie du Site n'ont pas été ou risquent de ne pas être respectées. Nous pouvons vous demander, de manière discrétionnaire, de changer le nom d'utilisateur et/ou le mot de passe que vous utilisez afin de vous connecter au Site.
1.6 Vous vous engagez à ne pas utiliser un nom d'utilisateur ou mot de passe appartenant à un autre utilisateur, indépendamment de l'autorisation ou non de ce dernier.
Vous vous engagez à ne pas choisir de nom d'utilisateur portant atteinte aux droits des tiers et plus particulièrement au droit au nom, au droit des marques ou plus généralement contraire à l'ordre public.
1.7 Nous nous réservons le droit d'approuver ou de rejeter tout nom d'utilisateur ou mot de passe que vous aurez choisis. Nous nous réservons également tous les droits, titres et intérêts concernant vos nom d'utilisateur et mot de passe.
1.8 Nous nous réservons le droit de transférer les comptes d'utilisateurs à n'importe quel de nos partenaires ou d'autres sites/forums de HabboNight.
1.9 L'utilisation du Site ne comprend pas la fourniture d'un ordinateur ni de tout autre matériel, équipement ou service. Pour utiliser le Site, vous devez disposer de vos propres moyens de télécommunications et d'accès à Internet appropriés. Nous ne pourrons en aucun cas être tenus d'assumer les éventuels frais liés à l'utilisation de ces moyens, tels que les frais de connexion facturés par un opérateur de télécommunications ou par votre fournisseur d'accès à Internet.
1.10 La propriété de l'ensemble des contenus du Site, incluant sans limitation tout texte, donnée, son, images, visuels, graphiques, photos, agencement du site, logiciel, et tout autre contenu du Site (ci-après le "Contenu"), ainsi que la sélection, l'organisation, la fonctionnalité, l'exécution et l'arrangement du Contenu ou d'une partie du Contenu est, sauf indication contraire, exclusivement détenue par Sulake France, sa société mère ou ses filiales. La marque, le nom commercial, les logos, les dessins et autres signes distinctifs ou caractères de Sulake France ou du Groupe Sulake, incluant sans caractère limitatif, Habbo et Habbo Hotel, sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle et ne sont susceptibles d'aucune utilisation sans l'autorisation préalable écrite de Sulake France ou du Groupe Sulake. Des avertissements ou restrictions supplémentaires, apparaissant ponctuellement au sein de certains éléments du Contenu, sont susceptibles de s'ajouter aux présentes dispositions.
1.11 Vous ne devez pas tenter d'accéder à nos systèmes d'informations ou à nos bases de données sans autorisation.
1.12 Vous vous engagez à utiliser HabboNight uniquement à travers le Site, et non pas à travers un site miroir ou tout autre moyen.
1.13 Vous ne devez en aucun cas recopier le site HabboNight sous peine d'une exclusion du site et d'une plainte pour contrefaçon en justice.

2. Utilisation du Service

2.1 Le service principalement proposé sur le Site (le « Service ») comprend l’accès à un espace de de discussion, ainsi que des forums de discussion sur lesquels les utilisateurs peuvent envoyer les messages qu'ils souhaitent faire publier. Vous vous engagez à utiliser ces services exclusivement aux fins de poster, envoyer et recevoir des messages et contenus appropriés, conformes aux exigences du Site et des présentes Conditions d'Utilisation. Vous êtes seul responsable des informations, résultat de sondage, photographies, messages ou autres contenus que vous envoyez ou introduisez sur le Site (« le Contenu des utilisateurs ») et des conséquences résultant de l'introduction d'un tel contenu sur le Site. Lorsque vous utilisez le Service, VOUS VOUS ENGAGEZ NOTAMMENT A NE PAS :
2.1.1 Utiliser le Service à des fins d'enquête, de concours, de ventes pyramidales ou autres opérations similaires, ou d'envoi de courriers en chaîne, de courriels, de spams ou de toute publicité ou élément promotionnel non sollicités, que cela soit à des fins commerciales ou non ;
2.1.2 Abuser, harceler, menacer, tenir des propos diffamatoires, obscènes, racistes ou portant atteinte aux droits des autres (notamment les droits relatifs au respect de la vie privée et la publicité);
2.1.3 Publier, afficher, télécharger, distribuer ou diffuser toute information qui sa) serait illicite ou contraire aux dispositions légales ou réglementaires applicables ou qui inciterait à des activités de cette nature ; b) aurait un caractère pédophile, pornographique, explicitement sexuel, violent ou obscène ; c) requerrait la communication de données à caractère personnel d'une personne âgée de moins de quinze (15) ans ; d) aurait un caractère raciste ou haineux ou incitant au racisme ou à la haine envers d'autres personnes ou un groupe de personnes ; e) violerait les droits de propriété intellectuelle de toute personne, en ce compris les droits d'auteur ou les droits de propriété industrielle f) serait diffamatoires ; g) constituerait une affirmation fausse à propos d'une personne ou ses biens ou son activité professionnelle faite par malveillance et susceptible de causer un préjudice financier à cette personne ; h) aurait un caractère fallacieux ou trompeur ; i) constituerait une violation d'une obligation de confidentialité ou une atteinte au droit à la vie privée d'une personne ; j) pourrait nous conduire à la violation ou nous impliquer dans la violation d'une disposition légale ou réglementaire, d'un code ou d'un instrument qui régit notre comportement ; k) pourrait engager notre responsabilité à l'égard de toute personne ; l) autrement porterait atteinte aux droits de toute personne.
2.1.4 Télécharger vers le Site des fichiers contenant des logiciels ou tout autre élément protégé par des droits de propriété intellectuelle ou des droits relatifs à la vie privée ou la publicité, à moins que vous ne disposiez des droits y afférents ou des autorisations nécessaires à leur exploitation ;
2.1.5 Télécharger vers le Site des fichiers comprenant des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes logiques, des fichiers altérés ou tout autre logiciel ou code nuisible aux ordinateurs ou à la propriété d'autrui ;
2.1.6 Faire de la publicité ou inciter des personnes à acheter ou vendre des biens et services dans un but commercial ;
2.1.7 Télécharger tout fichier envoyé par un autre utilisateur dès lors que vous savez, ou que vous pouvez raisonnablement douter, que ce fichier ne peut être librement mis à la disposition d'autrui de cette manière ; 2.1.8 Falsifier ou effacer toute indication identifiant un auteur, toute mention légale, tout titre de propriété ou marquage désignant l'origine d'un logiciel ou de tout autre élément contenu dans un fichier téléchargé vers le Site ; 2.1.9 Restreindre ou empêcher l'utilisation du Service par tout autre utilisateur ;
2.1.10 Enfreindre les règles de bonne conduite, ou toute règle édictée sur le Site pour tout service ou évènement particulier;
2.1.11 Récolter/collecter des données personnelles d'autres personnes, y compris des adresses email ou des pseudonymes, dans le but d'envoyer des spams ou emails indésirables, ou de transmettre des informations personnelles concernant d'autres individus ; 2.1.12 Violer toute loi ou réglementation en vigueur, ou tous droits de propriété intellectuelle appartenant à un tiers ;
2.1.13 Tenter d'induire en erreur d'autres utilisateurs en créant une fausse identité ou en usurpant le nom d'autrui ; 2.1.14 Manipuler des en-têtes ou tout autre identifiants de manière à dissimuler l'origine de tout élément transmis via le Service ;
2.1.15 Utiliser, télécharger à partir du Site ou autrement reproduire ou fournir à quiconque (à titre gratuit ou onéreux) tout annuaire des utilisateurs du Site ou toute autre information relative à des utilisateurs ou à l'utilisation du Site. 2.1.16 Refuser de suivre les instructions de tout représentant de Sulake France ou du Groupe Sulake
2.1.17 Si vous constatez la présence sur le Site de Contenus manifestement illicites tels que ceux dont la publication est interdite par l'article 2.1.3, vous pouvez nous le signaler en nous envoyant un email de notification contenant les informations suivantes :
- la date de la notification ;
- votre nom, prénoms, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ;
- la description des faits litigieux et leur localisation précise sur le Site ;
- les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré.
2.2 Sous réserve des dispositions légales applicables, nous ne surveillons pas le contenu, les échanges et autres informations qui sont rendus disponibles sur le Site par ses utilisateurs. Nous nous réservons néanmoins le droit, sans que cela ne puisse constituer une obligation, de revoir certains éléments mis en ligne par les utilisateurs, et de retirer, à notre seule discrétion, tout élément disponible à travers le Service.
2.3 Tout contenu et échanges mis en ligne par les utilisateurs sur le Site sont conservés. Nous nous réservons la possibilité de divulguer à tout moment toute information ou échange intervenu sur tout espace de discussion du Site, afin de nous permettre de respecter la réglementation en vigueur ou la demande d'une autorité compétente. Nous nous réservons également le droit de modifier, refuser de publier ou retirer toute information ou autre élément disponible sur le Site.
2.4 Nous n'avalisons pas les contenus, messages et informations mis en ligne par les utilisateurs et pour cette raison, nous ne pouvons être tenus responsables des conséquences de votre utilisation du Service, et en particulier de votre participation ou de celle de tout autre utilisateur sur les pages d'accueil, de jeu, aux forums de discussion, aux espaces publics ou individuels de discussion ou tout autre service interactif.
2.5 Les éléments téléchargés vers les pages d'accueil, les forums ou autres espaces de discussion ou tout autre service peuvent être limités quant à l'étendue de leur utilisation, leur reproduction et/ou leur diffusion. Dans le cas où vous téléchargez ces éléments, vous devez respecter toutes les limitations applicables.
2.6 Nous nous réservons le droit d'effacer les comptes passifs depuis plus de trois mois.

3. Liens vers les sites Internet exploités par des tiers

3.1 Vous reconnaissez et acceptez que certains liens sur le Site renvoient vers des ressources situées sur des serveurs exploités par des tiers sur lesquels nous n'exerçons pas de contrôle et dont les activités ne sont pas contrôlées par Sulake France. En conséquence, nous excluons toute responsabilité concernant la disponibilité et le contenu des ressources et sites accessibles par ces serveurs. Vous êtes seul responsable de l'évaluation des biens et services offerts par lesdits tiers par le biais du Site. Dans ce cadre, nous ne sommes pas parties et ne supportons aucune responsabilité dans le cadre de la transaction que vous pouvez conclure avec ces tiers, ni même du contenu des informations que ces derniers pourraient fournir dans le cadre de leurs offres.
3.2 En utilisant les liens vers les sites de tiers qui sont accessibles sur le Site, vous pouvez recevoir des "cookies" et vos données personnelles sont susceptibles d'être collectées. Nous excluons toute responsabilité à cet égard dans la mesure où nous n'exerçons aucun contrôle sur ces sites et ces actions.
3.3 S'agissant des annonces publicitaires et tout autre élément relatif à la publicité figurant sur le Site et soumis par des tiers, lesdits tiers, en tant qu'annonceurs, sont seuls responsables de la conformité de leurs annonces et éléments avec la réglementation applicable, et nous excluons toute responsabilité à cet égard.

4. Règles générales de conduite et de stockage

4.1 Nous nous réservons le droit d'établir des règles de conduite et de poser des limites quant à l'utilisation du Service. Nous pouvons, par exemple, fixer :
(a) un nombre maximum de jours pendant lesquels les messages ou tout autre contenu téléchargé vers le Site seront conservés dans le cadre du Service ;
(b) un nombre ou un volume maximum des messages qui peuvent être envoyés ou reçus par un compte ouvert sur le Service ;
(c) une capacité de mémoire maximum qui sera allouée par nos serveurs pour votre compte ;
(d) un nombre maximum de fois où vous pouvez accéder au Service, ainsi qu'une durée maximale de chaque accès pendant une période donnée.

Règles générales de conduite et de stockage ne peuvent pas être mise en place sans l'accord de l'hebergeur : https://www.forumactif.com/

5. Résiliation et suspension

5.1 Vous pouvez résilier votre compte à tout moment sans aucun motif et sans pénalités en nous envoyant un email.
5.2 Nous pouvons également supprimer votre compte d’utilisateur à tout moment, avec ou sans notification préalable : a) si vous ne respectez pas ou si nous avons des motifs raisonnables de croire que vous n'avez pas respecté les termes des Conditions d’Utilisation ou enfreint toute autre règle de conduite incluant la Habbo Attitude b) si nous recevons une requête ou une injonction en ce sens d’une autorité compétente, c) en cas de communication de fausses informations de votre part ou d) si votre compte est inactif depuis plus de trois mois.
Nous pourrons également mettre fin à ce Contrat à tout moment et pour n'importe quelle raison après vous en avoir préalablement informé une semaine auparavant par un email envoyé à l'adresse que vous nous avez communiquée.
5.3 Nous pouvons suspendre l'accès à votre compte si vous ne respectez pas ou si nous avons des motifs raisonnables de croire que vous n'avez pas respecté les termes des Conditions d’Utilisation ou enfreint toute autre règle de conduite incluant la Habbo Attitude. Dans ce cas, vous ne pourrez prétendre au remboursement des sommes que vous nous avez versées

6. Conséquence de la résiliation

6.1 Si vous mettez fin, si nous mettons fin à ce Contrat ou si nous suspendons l'accès à votre compte respectivement en vertu des articles de la partie 5, nous pourrons supprimer votre profil (incluant les informations fournies pour l'inscription) et tout Contenu que vous aurez publié sur le Site. Pour cette raison, nous vous recommandons de conserver une copie de tout Contenu (en particulier des articles de blog, des images, des fichiers vidéos et audio) que vous aurez publié sur le Site. Nous nous réservons le droit de conserver votre profil et tout Contenu que vous aurez publié sur le Site, sur nos serveurs pendant une période raisonnable après la résiliation de ce Contrat.

7. Modification du Site

7.1 Nous nous réservons le droit de modifier, de suspendre ou de mettre fin à l'exploitation du Site ou de supprimer une fonctionnalité à tout moment et sans justification.
7.2 La modification du Site par application de l'article 14.1 pourra être effectuée sans notification préalable lorsqu'elle aura un impact positif ou neutre pour vous.
7.3 Si la modification du Site par application de l'article 14.1 est susceptible d'avoir un impact matériel négatif pour vous, nous vous adresserons, au préalable, comme il se doit, une notification de cette modification par email à l'adresse que vous nous avez communiquée et vous pourrez exercer votre droit de résilier ce Contrat conformément à l'article 12.1 des présentes.
Un exemple de modification du Site qui pourrait avoir un impact matériel négatif sur vous pourrait être la suppression d'une fonctionnalité clef du Site mise en avant, sans offrir une fonctionnalité alternative comparable.
7.4 Si la modification du Site mise en oeuvre suppose que vous changiez de logiciel, d'équipement ou de connexion Internet pour continuer à l'utilisez, les frais afférents à de tels changements seront à votre seule charge.

8.Modification des Conditions d'Utilisation

8.1 Nous sommes en droit de modifier à tout moment les Conditions d'Utilisation sans avis préalable.
Vous serrez informé en cas de changement effectué sur les Conditions d'Utilisation.
8.2 Nous ne sommes en aucun cas responsable si vous n'avez pas lu nos Conditions d'Utilisation.
8.3 Nous vous invitons à consulter régulièrement la version mise à jour des Conditions d’Utilisation.

Nos conditions d'utilisation se basent sur celles du site "Habbo Hôtel".

A noter aussi : Habbo, Habbo Hotel, Sulake et leurs logos associés sont des marques déposées du groupe Sulake. Ce site ne fait en aucune façon partie de Habbo et n'appartient en rien au groupe Sulake. Par conséquent, Sulake ne saurait être tenu pour responsable des propos et contenus diffusés sur ce site.

Dernière modification : Août 2012